Que faire si les travaux durent (trop) longtemps ?

Auteur de l'article : Jérôme Masse, spécialiste travaux, assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée

Vous pensez certainement que dans un tel cas, faire appel à la justice et aux tribunaux pourra régler rapidement ce problème ? Hélas, ce n'est pas si simple. Que ce soit dans la rénovation ou la construction, l'idéal est d'anticiper au maximum les difficultés en amont, pendant la phase de planification du chantier. Attention aux artisans trop confiants qui sont sûrs de leurs délais ; les imprévus et vices cachés n'arrivent pas tous les jours, mais ne sont pas rares. Attention également à être totalement transparent vis-à-vis de vos prestataires, pour éviter d'être à l'origine de surprises engendrant des retards. 

En termes de réglementation, les litiges concernant les travaux touchent à de nombreux domaines du droit comme l'urbanisme, l'immobilier, le civil, le pénal, les assurances, etc. Mais si vous pensez qu'en cas de malfaçons ou de retards, il vous suffira de faire appel à un avocat pour obtenir gain de cause et rapidement, vous vous trompez lourdement. Vous pourriez bien y laisser quelques plumes sans avoir jamais satisfaction au final.

*La dernière concerne les artisans qui ne se présentent pas parce qu'ils n'ont pas été payés. Si le client ne paie pas alors que l'échéancier le prévoyait et que les travaux ont été réalisés selon le cahier des charges et sans anomalies, alors il ne faut pas s'étonner que le professionnel abandonne le chantier.

Soyez donc vigilant au choix des artisans en amont, n'hésitez pas à écarter les professionnels indélicats et surtout, respectez vos engagements en payant vos factures.

Si vous choisissez de vous faire assister par Sékure travaux, nous vous accompagnerons en cas de litiges afin de régler les problèmes rapidement et en limitant les désagréments. Un homme (ou une femme) averti en vaut (bien plus que) deux !

À cela plusieurs raisons :

- Soit l’artisan, ou l'un de ses ouvriers, a fait une erreur d'exécution, ce qui est toujours possible, et peut arriver aux meilleurs. 

- Soit l'artisan est incompétent ou négligent, ce qui risque d'être problématique pour vous.

Dans tous les cas, je conseille systématiquement de contrôler en amont la compétence des intervenants, et la qualité des travaux au fil du déroulement du chantier. Parce que si vous ne vous rendez pas compte rapidement de l'erreur, autant vous dire qu'il sera très difficile de la rectifier ultérieurement. Si l'artisan est sérieux, vous avez peu de chance d'être confronté à des problèmes graves qui peuvent remettre en cause la solidité de votre maison à moyen ou long terme. Si l'artisan est incompétent ou négligent, malheur à vous ! C'est pourquoi nous vous conseillons toujours de vous faire accompagner par un professionnel. (Contactez-nous).

Si vous faites appel à nous pour l'assistance à suivi de chantier par exemple, nous contrôlerons régulièrement (au moins une fois par semaine) l'état d'avancement et la qualité d'exécution des travaux. En plus de nos compétences, nous disposons de l'accès à toute la documentation technique et réglementaire (DTU, normes, etc.), nous pourrons ainsi vous alerter des problèmes d'exécution ou de non-conformité, du non-respect des règles de l'art avant qu'il ne soit trop tard, pour que vous puissiez faire rectifier le tir.

Sans oublier qu'en amont, nous vous mettrons en relation avec des entreprises et des artisans dont le sérieux, la fiabilité et la solidité financière auront été préalablement (et régulièrement) vérifiés. Nous avons de nombreux moyens et outils pour réaliser ces vérifications ; bien plus que vous n'en disposez si vous n'êtes pas un professionnel des travaux. Le bouche-à-oreille, les avis google, c'est bien, mais ce n'est pas toujours suffisant.

Bien entendu, la réglementation et les assurances ou garanties vous protègent, (encore faut-il que les artisans soient assurés), et s'ils le sont, que la garantie couvre le chantier exécuté chez vous. De plus, lorsqu'on fait intervenir une assurance ou une décennale, c'est souvent le signe avant-coureur de nombreux problèmes pour vous dans les mois ou les années à venir. 

Sans oublier la règle d'or : on ne paie que lorsque le travail est fini et correctement exécuté. Si vous faites appel à nous, nous vous assisterons dans le suivi budgétaire, le suivi d'avancement, et vous saurez si, et quand il vous faudra payer.

Dans ce cas, le conseil reste le même : ne payez pas l'intégralité de vos factures tant que les travaux ne sont pas terminés et correctement exécutés. Et surtout, faites-vous accompagner par l'équipe Sékure travaux, qui pourra, au mieux vous éviter, dans la mesure du possible, ce genre d'embûches, au pire, vous conseiller et vous accompagner pour régler le litige en limitant les conséquences négatives pour vous.

Ne jamais payer la totalité avant la fin du chantier

La chose la plus importante à retenir est que dans la plupart des cas, il n’est pas sage de payer le montant total dès le départ. Si un entrepreneur a été embauché et que son travail a été retardé en raison de problèmes liés au projet, vous devriez attendre qu’il ait terminé tout avant de payer. Cela peut signifier, attendre des mois ! Il est important de noter que ce type de scénario n’est pas toujours possible puisque de nombreuses entreprises ont besoin d’un paiement à l’avance pour continuer à travailler sur votre projet de rénovation domiciliaire ; cependant, il y a des moyens de contourner des règles, si cela est nécessaire.

Peut-on faire payer des pénalités de retard ?

Si vous êtes un client et que vous ne payez pas à temps, la loi peut exiger que votre paiement soit effectué avant la fin des travaux. Ceci est appelé "paiement anticipé." Si cela se produit et que vous découvrez par la suite qu’il y a eu une erreur dans ce qui a été promis — par exemple, si votre maison n’est pas finie au moment promis —, vous pouvez demander une indemnisation à l’entrepreneur qui n’a pas bien fait son travail.

Il est toujours possible de prévoir des pénalités de retard, mais encore faut-il qu'ils soient prévus en amont dans le contrat. Il faut savoir que si vous n'êtes pas accompagné par un professionnel, il y a peu de chance que vous puissiez y parvenir. Si vous passez par nous pour une mission AMO, nous ferons signer à l'entreprise du bâtiment un CCAP ou cahier des clauses administratives particulières qui pourra prévoir le règlement de pénalités en cas de retard. Cependant, même si cette clause concernant les pénalités de retard est systématiquement prévue, nous encourageons nos clients à ne l'exécuter qu'avec prudence et parcimonie. S'engager dans la contrainte et la menace vis-à-vis des artisans est toujours risqué pour la suite du chantier. Cela peut fragiliser financièrement l'entreprise et amener des conséquences bien plus graves que le retard initial. 

Il faut savoir qu'en général, bien que les contrats comportent souvent des dispositions prévoyant des pénalités pour retard ou inexécution (aussi appelées « dommages-intérêts liquidés »), ces dispositions sont rarement appliquées parce qu’elles sont coûteuses pour les deux parties : par exemple, si un entrepreneur poursuit une personne qui ne l’a pas payé conformément aux modalités du contrat (p. ex., défaut de paiement), il doit prouver que, même s’il s’est conformé à toutes les obligations en vertu de son accord ou de ses ententes contractuelles, son client ne les a toujours pas respectées en ne remplissant pas ces obligations en tout temps pendant l’exécution desdits documents.

L'anticipation des problèmes, la compréhension des besoins et des difficultés de chacun, et le règlement à l'amiable restera toujours notre priorité, et en général , c'est la solution la plus protectrice pour nos clients. Bien entendu, si l'artisan s'avérait être malhonnête, il en serait autrement.

Si vous changez d'avis en cours de chantier, cela aura des conséquences sur les délais, mais aussi sur les coûts.

Si vous changez d’avis au milieu d’un projet, cela aura une incidence sur l’échéancier et le coût. Vous devrez peut-être payer plus cher pour les matériaux ou la main-d’œuvre. Cette décision risque de faire prendre un retard important sur l'ensemble du chantier. Nous vous le déconseillons fortement. C'est pourquoi nous proposons un service d'assistance à la définition de votre projet (pack Estiméo) afin que vous puissiez prendre les meilleures décisions sur votre projet en amont.

Si vous êtes chef d'entreprise ou manager d'équipe, sachez également (dans votre intérêt) qu'une équipe d'artisans ne se gère pas comme votre équipe de collaborateurs. Si vos interventions sont excessives (parce que vous êtes le client et que le client est roi), vous pourriez avoir la sensation de satisfaire votre Ego, votre goût du pouvoir, mais en parallèle, mettre vos intérêts en danger. Je vous assure que, même si vous êtes dans votre droit, finir au tribunal pourrait être une mauvaise expérience pour vous.

Être attentif lors de la réception des travaux et n'oubliez pas de faire des réserves si nécessaire.

• La réception des travaux est un moment important pour vous, maître d'ouvrage.

• Il est essentiel de faire attention à ce qui se passe sur le chantier et de ne pas oublier d'enregistrer toutes les informations utiles sur l'exécution des travaux. Vous devez également ne pas oublier de faire des réserves écrites sur tout ce qui paraîtrait ne pas respecter le cahier des charges, les plans ou les devis. Hélas, si vos réserves nécessitent de réaliser des démolitions pour remettre les choses en ordres, vous risquez d'avoir de mauvaises surprises, et surtout prolonger la fin de votre chantier de manière très importante.

Assurance dommage ouvrage

En cas de projet travaux important, de rénovation ou de construction, et si vous faites appel à nos services, nous vous encourageons à souscrire à une assurance dommage ouvrage, qui dans certains cas est obligatoire pour le particulier maître d'ouvrage. Bien entendu, vous resterez libre de ne pas y souscrire et d'en assumer les potentielles conséquences. Nous pourrons également vous conseiller de souscrire à d'autres assurances facultatives comme la TRC ou tous risques chantier. Si vous le souhaitez, nous pourrons même rechercher pour vous la meilleure assurance, au meilleur prix. Vous disposerez ainsi des conseils les plus complets pour prendre vos décisions.

Insomnies

Si vous décidez de vous lancer seul dans l'aventure, sans vous faire accompagner, préparez-vous à quelques nuits d'insomnies.

Il est important de noter que le stress d’un long projet peut causer de l’insomnie. Plus la durée de votre construction ou de rénovation est longue, plus vous risquez de souffrir de troubles du sommeil.

En outre, les problèmes financiers peuvent également contribuer à vos nuits sans sommeil. Si votre entreprise fait faillite avant de terminer son chantier, prévoyez les somnifères. Nous ne souhaitons pas vous effrayer, ou vous dissuader de vous lancer dans les travaux, parce que ces problèmes sont peu courants, mais hélas ils ne sont pas rares. En vous faisant accompagner par Sékure Travaux, vous pourrez profiter pleinement de la joie de vous lancer dans un projet de rénovation ou de construction, en dormant sur vos deux oreilles. Le tout pour un surcoût très faible en regard des enjeux et des risques.  Vous pourrez même faire uniquement appel à notre service de courtage qui vous apportera une sécurité sans vous coûter un centime.

Se faire accompagner par un professionnel

Quel que soit le type de projet, je vous conseille donc de faire appel à un professionnel pour vous accompagner ; Si vous faites appel à nous, bien des problèmes pourront être anticipés et donc évités. Vous serez conseillé et alerté sur tous les problèmes techniques ou réglementaires qui pourraient vous concerner. Et si en litige survenait, vous seriez conseillé et accompagné sur les moyens juridiques et techniques les plus efficaces pour le résoudre. Le tout pour un coût dérisoire au regard des risques et conséquences financières et juridiques auxquels vous vous exposez.

Alors n'hésitez pas, contactez-nous !

Conclusion

Le secteur du bâtiment, comme celui de l'immobilier, est un domaine technique et très réglementé. Les délais d'intervention comme d'exécution sont souvent longs. Sur les projets importants, les risques d'erreur d'exécution comme de malfaçons sont importants. Il est souvent difficile pour un non-professionnel de manager ce genre de projet seul : sa méconnaissance des réglementations, des techniques de construction ou d'exécution, des limites de son pouvoir font que souvent, le parcours travaux devient une source importante de stress et parfois, de déboires financiers (dans le meilleur des cas). Nous encourageons donc tous les porteurs de projet à se faire accompagner par un professionnel, comme un architecte ou un maître d'œuvre ; ou bien par Sékure Travaux, spécialiste AMO s'il souhaite un accompagnement de qualité pour un prix plus abordable.